Conseil Municipal du 12 décembre 2011



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2011-257Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil Municipal du 9 novembre 2011 - Délibération - (sans annexe)
2011-258Connexion des écoles de Villefranche à Internet : adhésion au groupement de commandes AMPLIVIA - Délibération - (sans annexe)
2011-259Versement d'un acompte sur la subvention allouée au C.C.A.S - Délibération - (sans annexe)
2011-260Versement d'un acompte sur la subvention allouée à l'Entente Athlétique de Villefranche - Délibération - (sans annexe)
2011-261Versement d'un acompte sur la subvention allouée au Cercle Sportif de Villefranche - Délibération - (sans annexe)
2011-262Versement d'un acompte sur la subvention allouée au Basket Club de Villefranche - Délibération - (sans annexe)
2011-263Versement d'un acompte sur la subvention allouée à l'association « Natation du District de Villefranche en Beaujolais. » - Délibération - (sans annexe)
2011-264Versement d'un acompte sur la subvention allouée à l'Aviron Union Nautique de Villefranche - Délibération - (sans annexe)
2011-265Versement d'un acompte sur la subvention allouée au Vélo Club Caladois - Délibération - (sans annexe)
2011-266Versement d'un acompte sur la subvention allouée à l'association Handisport Villefranche - Délibération - (sans annexe)
2011-267Versement d'un acompte sur la subvention allouée au Football Club Villefranche Beaujolais - Délibération - (sans annexe)
2011-268Versement d'un acompte sur la subvention allouée au Villefranche Hand Ball - Délibération - (sans annexe)
2011-269Versement d'un acompte sur la subvention allouée au Club Bouliste de Villefranche - Délibération - (sans annexe)
2011-270Versement d'un acompte sur la subvention allouée au Volley Bail Villefranche Beaujolais - Délibération - (sans annexe)
2011-271Versement d'un acompte sur la subvention allouée à l'association L'Accueil - Délibération - (sans annexe)
2011-272Versement d'un acompte sur la subvention allouée à l'association Courte Echelle - Délibération - (sans annexe)
2011-273Chantier de co-développement au Burkina Faso : subvention exceptionnelle à l'Association pour la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence (A.S.E.A.) - Délibération - (sans annexe)
2011-274Chantier de co-développement au Burkina Faso : subvention exceptionnelle à l'Association pour la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence (A.S.E.A.) - Délibération - (sans annexe)
2011-275Choix de l'équipe promoteur/architecte pour la cession de l'îlot Blanc/Jardiniers - Délibération - (sans annexe)
2011-276Ma Calade : avenant au bail emphytéotique - Délibération - (sans annexe)
2011-277Contre allée impasse de Riottier : déclassement d'une emprise de voirie et vente par la commune à Me Donald's France - Délibération - (sans annexe)
2011-278Rapport annuel d'activités de la Communauté d'Agglomération de Villefranche - Délibération - (sans annexe)
2011-279Information du Conseil Municipal dans le cadre de l'article D.2224-3 du Code Général des Collectivités Territoriales. Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Délibération - (sans annexe)
2011-280Approbation du bilan annuel de la SAMDIV - exercice 2011 - et du bilan global de l'opération - Délibération - (sans annexe)
2011-281Projet de numérisation du cinéma « Les 400 Coups » - Délibération - (sans annexe)
2011-282Musée Municipal Paul Dini : transfert de publications - Délibération - (sans annexe)
2011-283Versement d'un acompte sur la subvention allouée au Centre Culturel de Villefranche - Délibération - (sans annexe)
2011-284Versement d'un acompte sur la subvention allouée à l'association des Concerts de l'Auditorium - Délibération - (sans annexe)
2011-285Révision annuelle des loyers des logements et garages communaux - Délibération - (sans annexe)
2011-286Versement d'un acompte sur la subvention allouée à l'association des Ludothèques de Villefranche - Délibération - (sans annexe)
2011-287Versement d'un acompte sur la subvention allouée à l'association caladoise de garde d'enfants en crèche collective « L'Ile aux Enfants » - Délibération - (sans annexe)
2011-288Dispositif Engagement Citoyen - Délibération - (sans annexe)
2011-289Tarifs des concessions funéraires - Délibération - (sans annexe)
2011-290Recensement de la population 2012 -Rémunération des agents recenseurs - Délibération - (sans annexe)
2011-291Demande de garanties d'emprunts - SA d'HLM SOLLAR - Acquisition de 41 logements sous forme de VEFA « Résidence Le Saint Amour » sis 351 route de Frans à Villefranche/Saône - Délibération - (sans annexe)
2011-292Tarifs de location des véhicules et engins de la Ville - actualisation - Délibération - (sans annexe)
2011-293Versement d'un acompte sur la subvention 2012 allouée à l'Amicale des Employés Territoriaux de la Ville de Villefranche/Saône et de la Communauté d'Agglomération - Délibération - (sans annexe)
2011-294Titre restaurant : modification de la valeur faciale - Délibération - (sans annexe)
2011-295Décision modificative n° 6 de 2011 - Budget Principal - Délibération - (sans annexe)
2011-296Admission en non-valeur des produits irrécouvrables - exercice 2011 - Délibération - (sans annexe)
2011-297Décision modificative n° 2 de 2011 - Budget annexe Parking Chasset - Délibération - (sans annexe)
2011-298Décision modificative n° 1 de 2011 au Budget annexe Résidence Ma Calade - Délibération - (sans annexe)
2011-299Décision modificative n° 2 de 2011 au Budget annexe Résidence G. Mérard - Délibération - (sans annexe)
2011-300Taux de promotion nouveaux cadres d'emplois - Délibération - (sans annexe)
2011-301Recrutement d'agents non titulaires pour l'année 2012 - Délibération - (sans annexe)
2011-302Modification du tableau des emplois - Délibération - (sans annexe)
2011-303Information du Conseil Municipal dans le cadre de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales : donation UGHETTO au Musée municipal Paul Dini - Délibération - (sans annexe)
2011-304Information du Conseil Municipal dans le cadre de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales : donation de l'Association Louis TOUCHAGUES au Musée municipal Paul Dini - Délibération - (sans annexe)
2011-305Information du Conseil Municipal dans le cadre de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales : décision du Maire - Actions en justice - Affaires COLLIER et ZENATTI - Désignation d'avocats - Délibération - (sans annexe)
2011-306Information du Conseil Municipal dans le cadre de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales décisions d'attribution du pouvoir adjudicateur pour les marchés à procédure adaptée - Délibération - (sans annexe)